(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 1977 par SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006297.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 1987.
SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011